CONDITION GÉNÉRALES DE VENTE
SHOOTING FLASH STUDIO
&
ACCÈS STUDIO
e-commerce & général
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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par SHOOTING FLASH représenté par Mme RAVEU Brigitte Manuela Palombo , Auto entrepreneur Artisan ,
situé 192 Avenue Madrague de Montredon 13008 Marseille
immatriculée à la chambre des métiers sous le numéro ci-après dénommée
SHOOTING FLASH STUDIO N° de siret 380 062 190 00091
Déposé à l’INPI
gérant le site shooting flash studio : www.shooting-flash-studio.fr,
et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet dénommée www.shooting-flash-studio.fr
et l’acheteur « , ou, toutes personnes achetant un Bon deal Promotion externe, ou interne, soit en direct au studio, par le site internet ou par l’intermédiaire d’un agent « Deal promotion Groupon, Balinea ou autres similaires, quelque soit la source de l’achat les personnes conviées à faire le shooting,
l’acheteur et ses participants acceptent les conditions générales de vente SHOOTING FLASH STUDIO, et doivent être identifiées.
Si l’acheteur souhaite contacter le STUDIO SHOOTING FLASH ,
il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante :
192 AVENUE MADRAGUE DE MONTREDON 13008 MARSEILLE sur rendez vous, ou par courrier, soit par e mail à l’adresse suivante :shootingflash@gmail.com , soit par téléphone au 06 68 38 42 65,La messagerie est régulièrement mise à jour.
les SHOOTING se font uniquement sur rendez vous. ________________________________________________
ARTICLE 1 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
SHOOTING FLASH STUDIO, a rédiger le contenu de ce site avec soin et technicité, et s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités et l’exactitude de la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le DROIT d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice, SHOOTING FLASH STUDIO,
représenté par MME RAVEU BRIGITTE dit Manuela dénommée Palombo de Mère, ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, quel qu’en soit la cause , l’origine, la nature et les conséquences, résultant de l’accès au site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel et des utilisateurs.
ARTICLE 2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Propriété intellectuelle l’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constitue une œuvre protégée et relève de la législation Française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de l’autorisation de ce site ne peut se faire sans autorisation préalable. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 Ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 Euros.
ARTICLE 3 – LIEUX
Clauses Attributives de compétence. Ce site étant régit par la loi Française, seuls les Tribunaux Français sont compétant en cas de litige.
ARTICLE 4 – DROIT d’ AUTEUR
Le client conserve la propriété sur ses fichiers numériques, cependant,
SHOOTING FLASH STUDIO, conserve les droits d’auteur de manière automatique, si toutefois les sujets photographiés souhaitent s’opposer, à leur représentation elles devront le signaler avant la séance photo, et par mail shootingflash@gmail.com.
Celles ci seront supprimées
Toutes les photographies hébergées sur le site et sur nos réseaux sont en majorité issues des activités photographiques SHOOTING FLASH STUDIO. Les photos réalisées lors d ‘un shooting sont ENTIEREMENT libres de droit, Les photos sont toutes signées
.Toutes personnes qui n’autorisent pas à utiliser leur image à des fins de promotion sur nos sites et réseaux de diffusion doivent demander l’application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception. Dans ce cas veuillez nous en faire part par écrit avec photo du visuel à supprimer. Toutes Copies transformations faites par un tiers sera menée au tribunal,
ARTICLE 3 – RETOUCHES
les retouches proposées sont comprises. Si toutefois les clients souhaites é retouches supplémentaires ce sera compris au dela les retouches TROP particulières ne sont pas comprises dans les tarifs. Elles représenteront un supplément de 10 E par retouche demandée.
Les photos commandées en qualité numérique sont livrées au format jpeg, les personnes recevront le fichier retouché et sur demande le fichier original jpeg, quel que soit la livraison les photos seront signées.
Les photos imprimées ne sont modifiables que si un défaut est apparent. En aucun cas la demande de remboursement ne sera accordé.
Article 5 : ENGAGEMENT des ACHETEURS ET PARTICIPANTS
Les sujets photographiés, s’engagent sans conditions à accepter les conditions générales de vente des l achat d’un shooting photos quelque soit la source de l achat, de manière automatique toutefois et de plus shooting flash informe par mail des CGV D’accès et demande par sécurité une réponse par mail avec cartes d’identité l’entière acceptation et l ‘approbation des CGV par la mention lu et approuvé et LE NOM DES PARTICIPANTS.
SHOOTING FLASH se dégage de toutes responsabilités venant de Piratages informatiques ou personnes copiant les photos dans un but personnel, professionnel ou escroquerie diverses de l’image. Tout bon acheté et réglé est non remboursable, quelque soit la raison, en revanche les bons achetés chez shooting flash studio sont interchangeables et valable 1 an. Toute annulation doit se faire 48 H avant la séance prévue. Toutes personnes relatives à l’exécution d’une séance shooting, chez shooting flash studio acheteurs et participants, toute personnes ayant acheté une séance en ligne ou sur tous site de revente en promotion avec lequel shooting flash traite des accords commerciaux, Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente dénoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Chaque bon d’achat comporte les éléments compris dans l’offre et ne sont pas interchangeable. Ce qui est compris pour chaque shooting restera et ne sera en aucun cas transformable.
les photos du shooting sont conservées 7 Jours, au delà les photos ne sont plus garanties. En cas de commande les photos sont conservées en stockage interne sans garanties aucune Les commandes sont toutes payables d’avance, au cas ou un commande serait exceptionnellement faites dans l ‘attente du règlement, la personne se doit de régler sa commande dans sa totalité pour recevoir le format offert en cas d achat sur plateforme annexe. une commande doit être honorée par respect. Sans paiement les cliches cadeaux sont supprimes. Les photos non récupérées dans le mois qui suit le shooting sont supprimées et non remboursées. Les acheteurs pour cadeaux s’engagent au nom des receveur à respecter les conditions générales de vente et d’accès studio, ils devront réceptionner les photos au studio ou régler les frais postaux en cas d’envois à domicile.
Les clients mystère ou société d’enquête visant à copier colporter ou enquêter, peuvent encourir une amende allant jusqu’à 20 000 E pour la société et son employé. Le client reçois un mail, et approuve les CGV Avant de venir en SHOOTING, si toutefois il ne répond pas dans les 72 H sa séance sera annulée, et perdra son achat. Le client Offrant un shooting s’engage à accepter les CGV au nom de ses invités, les invités en venant au studio s’engage à accepter les CGV. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, au préalable, néanmoins le client recevra un mail de confirmation après achat à renvoyer avant séance avec la mention LU ET APPROUVE AINSI QUE LES CARTES IDENTITÉ A FOURNIR DES ACHETEURS ET DES PARTICIPANTS de manière OBLIGATOIRE par mesure de sécurité.
ARTICLE 6 COMMANDE :
APRES COMMANDE
AUCUN REMBOURSEMENT N’EST POSSIBLE, quelque soit la cause, toute commande passée est payable d’avance, après la commande d’un shooting et ou tout autre produit, lors de sa commande, le client devra donner la CARTE D’IDENTITÉ des acheteurs et participants lors de la réception d un mail shooting flash pour valider son RDV, IL DEVRA DONC INDIQUER son mail et Payer par Paypal qui confirmera son achat. En application des dispositions de l’article 1369-2 du Code Civil, le client aura la possibilité, avant la validation définitive de sa commande, d’en vérifier le détail et le montant total, de corriger d’éventuelles erreurs, avant de valider celle-ci pour exprimer son acceptation. A partir du moment où le client a validé sa commande, un accuser réception de celle-ci par voie électronique lui sera envoyé. SHOOTING FLASH sera en droit de refuser toute commande anormale abusive ou répétitive et sera également en droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou si l’acheteur venait à se présenter sous une autre identité, ou encore si l’acheteur venait à acheter plusieurs shooting malgré le remboursement, ou harcèlement sur lieu professionnel et l’impossibilité majeure du photographe à exécuter la séance. Lorsque sur le module de commande, vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. APRES ACHAT sur SITE PROMOTIONNEL EXTERNES VENTES EN LIGNE ET VENDEURS DE PROMOTION
un bon promotionnel shooting flash, celui ci indiquant ce qui est compris dans l’offre, le client recevra un mail présentant les CGV Applicables quelque soit la source, les acheteurs, participants, les acceptent expressément sans y opposer de signature. Shooting flash Mme Raveu, se réserve le droit de rembourser un client en cas de litige, et de modifier la formule en cas de paiement par PACK PHOTOS. Après SHOOTING GROUPON , Le client, visualisera les photos au studio, le jour du shooting ou dans les 7 Jours suivant , au delà les photos seront supprimées.
Shooting flash peut prévoir une banque de stockage sur demande sans garantie que les photos soient conservées. Les commandes impressions papier non récupérées, seront détruites et non remboursable, 1 mois après commande Les personnes souhaitant la mise en ligne à domicile devront payer d’avance un minimum de commande de 290 E par reportage, le lien envoyé sera disponible 72 H, avec avertissement au client. Le paiement constituant la demande de mise en ligne de 290 E se fera par chèque bancaire Il correspond à un avoir sur commande du reportage en ligne concerné. Si le client ne fait pas sa commande dans ce laps de temps, il perdra son avoir et ne pourra en aucun cas demander à se faire rembourser. En cas de dépassement de délais, shooting flash mme raveu se dégage de toute responsabilité en cas de suppression ou de perte de photos, le client ne peut en aucun cas demander le remboursement du shooting quel qu’il soit. LA LIMITE DE DÉPÔT en STUDIO est de 7 jours.
7 COMMANDE ET LIVRAISON
APRES COMMANDE DE PHOTOS NUMERIQUES JPEG OU IMPRESSIONS, Le client règle sa commande, ou bien IL DISPOSE DE 7JOURS POUR REGLER SA COMMANDE. Au delà les photos sélectionnées sont supprimées, si le client ne répond pas. Le client ne dispose pas de délai de rétractation, sauf si les photos ne sont pas encore traitées, SOIT DANS LES DEUX HEURES QUI SUIVENT LE DEPOT DU REGLEMENT ET VALIDATION DE LA COMMANDE. Dans ce cas le client disposera d’un avoir pour une autre prestation.
En cas d’insatisfaction Seul, Shooting Flash, Mme raveu se réserve le droit d’annuler transformer ou rembourser le client en partie ou totalement le ramenant au forfait ou pack photos inferieur, si les photos ne sont pas livrées.
Si LES PHOTOS SONT EN PREPARATION, IL SERA IMPOSSIBLE D’ANNULER LA COMMANDE, APRES ENVOIS EN NUMÉRIQUE ou APRES COMMANDE D’IMPRESSION, le CLIENT ne PEUT en aucun cas demander le remboursement ni changer d’avis concernant le choix photos. Celles ci étant livrées, cependant s’il existe une mal façon shooting flash apportera jusqu’à deux corrections ou à défaut proposera au client l’original et renverra le fichier au format commandé. Le client choisit les photos après le shooting, ou maximum dans un délais de 7 JOURS QUI SUIT LE SHOOTING, la sélection est photographiée le jour de la commande, le tout est payable d’avance , les photos sont commandées telles que vues lors du visuel au studio ou en ligne, elles sont livrées à l’original, ou retouchées en parties, les retouches offertes proposées ne font pas l’objet d un paiement supplémentaire jusqu’à deux retouches par photos. Au delà le coût par demande de retouche est sur devis à partir de 10 e par photos.
Si le client opte pour l’original il recevra celui ci. Si toutefois le client est mécontent du produit final livré par voie numérique, cela ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement. Le client recevra les photos à l’original. Aucun remboursement n’est possible, car le client est livré. Après commande impression, le client sera livré au studio dans le mois qui suit la commande, ou à domicile avec frais de poste dans les 7 Jours qui suit la commande EN FONCTION DES DELAIS POSTAUX . le client dispose d’1 mois pour récupérer ses photos imprimées au studio, au delà les photos sont supprimées que ce soit par impression ou par numérique. En cas d’impossibilité majeure, le client devra le demander par mail ou par courrier, pour un retrait exceptionnel 30 JOURS APRES, au delà les photos seront supprimées. les retouches supplémentaires d’améliorations particulières seront proposées, si celui ci n ‘est pas satisfait le client recevra la photo à l’original même si la photo présente un défaut. Le client s’engage sur son choix lors du visuel en studio ou en boutique en ligne. CAPTURE D ECRAN SELECTION SUR PLACE Le client confirme son choix , les photos portent un numéro et le client recevra les numéros choisis lors de la commande, les photos numériques sont envoyées par WE TRANSFERT ou GROS FICHIER , le client ne peut pas changer d’avis . Les photos commandées sont livrées soit imprimées soit en qualité numérique par we transfert ou par GROS FICHIERS, soit au studio en USB. Le client est responsable de la livraison, si celui ci ne télécharge pas les fichiers envoyés dans les 15 Jours suivant le transfert il devra demander un nouveau lien. SHOOTING FLASH SE DEGAGE DE TOUTE RESPONSABILTE EN CAS DE PERTE DE FICHIERS PHOTOS ET NE REMBOURSERA PAS LE CLIENT. Après demande d’un nouveau lien de transfert, et si shooting flash a toujours conservé les photos, Le client devra payer 59 E pour une recherche et un renvois HD Numérique quelque soit le nombre de photos livrées. Les photos commandées en numérique sont payable au prix du numérique et ne sont pas offerte en qualité NOIR et BLANC le supplément est facturé 10 E par photos couleurs commandées en HD Numérique. Les photos commandées en impressions, sont livrées en impression celles ci présentent un default le remboursement n’est pas possible, en revanche après constatation du « dit » défaut en photo, et ensuite le visuel des photos déchirées, shooting flash REFERA LA PHOTO CELLE CI SERA AU RECUPERER AU STUDIO. Le client s’engage à accepter les fichiers photos tel qu’il les a a vu lors de son acceptation à l’original. SHOOTING FLASH Lui proposera des FICHIERS OPTIMISES, et RETOUCHES OFFERTES Jusqu’à 2 retouches par photos, si les retouches ne lui conviennent pas, le client ne pourra en aucun cas demander le remboursement, tout fichier commandé, et livré en qualité numérique , ou par impression, ne pourra être remboursé. Les photos sont toutes signées Shooting Flash studio ou du nom du photographe de manière obligatoire si le client souhaite des photos, pour les commande spéciales professionnelles les photos sans signatures représentent un supplément de 10 E par photos. APRES LIVRAISON LES PHOTOS NE SONT PLUS GARANTIES EN STOCK DES LA LIVRAISON VEUILLEZ METTRE VOS PHOTOS EN SECURITE, TOUTE NOUVELLE TRANSACTION DE RENVOIS DANS LES 15 JOURS SUIVANT LA LIVRAISON EST FACTUREE 59 E APRES COMMANDE DU VISUEL EN LIGNE A DOMICILE Le client n’a pas le droit de faire des CAPTURES D’ECRANS NI DE DIFFUSER DES COPIES DE PHOTOS SUR LES RESEAUX SOUS PEINE D’AMENDE POUVANT ALLER JUSQU’A 15 000 E . LE VISUEL EN LIGNE ENGAGE L ACHETEUR A UN MINIMUM DE COMMANDE de 290 E, Celui ci est contraint d’acheter un minimum de photos de 290 E pour le passeport VISUEL en ligne pour 1 REPORTAGE, Et sous aucun prétexte ne pourra invoquer des demandes particulières, les photos choisies seront livrées avec ou sans retouches, les retouches proposées sont gratuites et ne font en aucun cas l objet d un désaccord, ELLE POURRONT ETRE LIVREES À L’ORIGINAL SI LE CLIENT LE SOUHAITE, MAIS SHOOTING FLASH NE REFERA PAS LES RETOUCHES A PLUSIEURS REPRISES pour satisfaire son client sauf si celles ci sont partielles. Le client dispose d’un droit de 2 retouches par photos. Les photos sont toutes signées du Photographe ou du STUDIO. en cas de non signature 10 e de supplément par photos, sauf pour les photos produits pro. SHOOTING FLASH CONSERVE LES DROITS D’AUTEUR ET PEUT A TOUT MOMENT REFUSER LA VENTE ET REMBOURSER LE CLIENT, MAIS LE CLIENT NE PEUT PAS DEMANDER LE REMBOURSEMENT QUELQUE SOIT LA CAUSE .
8 MODALITÉ de PAIEMENT
SHOOTING FLASH propose à l’acheteur de commander et régler ses services pour les achats en ligne par PAYPAL, il devra renseigner ses informations d’identités obligatoires et accepter les conditions générales. Si l’acheteur offre un BON SHOOTING, il devra y mentionner le nom des participants, qui devront eux justifier de leur identité le jour du shooting, avec leurs cartes d’identité et accepter les CGV, ici présente. Sans quoi la séance ne pourra avoir lieu. L’acheteur est redirigé sur l’interface PAYPAL SÉCURISE afin de renseigner les références de son compte PAYPAL s’il en a un ou vous proposera de donner votre email si vous n’en avez pas. Si le paiement est accepté la commande est enregistrée, la confirmation d’une commande entraîne l’acceptation totale des conditions générales de vente, et la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance ainsi que la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. En cas De cadeaux shooting , l’acheteur devra nous communiquer le mail du receveur pour lui envoyer son cadeau SHOOTING, ainsi que le sien pour informer de l’auteur du cadeau, étant bien entendu que l’auteur du cadeau ne devra pas être concurrent et devra fournir la copie de sa carte d’identité pour que son invité puisse faire sa séance. L’acheteur, porte toute la responsabilité de ses actes en achetant un shooting pour un tiers et s’engage à respecter le conditions générales de ventes. L’acheteur est tenu de récupérer les photos comprises dans les formules au studio. Les livraisons par voie postale à domicile ne sont pas comprises .
Article 9. OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre shooting flash studio et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.shooting-flash-studio.fr. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site www.shooting-flash-studio.fr est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. SHOOTING FLASH STUDIO conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site.
Article 10 : TARIFS
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) Le statut auto entrepreneur est exonéré de TVA. SHOOTING FLASH STUDIO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. La personne, le client, se verra contraint à venir récupérer ses tirages au studio , ou devra payer les frais de port au tarif en vigueur de la poste plus frais d’emballage et RECOMMANDE , à partir 10 E. Les tarifs peuvent varier d’un mois sur l’autre, votre offre est momentanée et peut varier seule l’engagement sur l’achat d’un PACK CERTIFIE UN PRIX FIXE. Article 9. RESERVE DE PROPRIETE SHOOTING FLASH conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix dans sa totalité, il s’agit autant des produits services, que produits matériels, book, photos imprimées, ou photos numériques ou tout autre produits matériels. SHOOTING FLASH CONSERVE LES DROITS D’AUTEURS, IL se reserve ou pas de détruire les photos dans les 30 jours qui suivent le shooting, sauf en cas de demande celui ci est reconduit de 7 jours, en cas d ‘impossibilité, il sera proposé un visuel en ligne avec un minimum de commande de 290 E.
ARTICLE 11 RÉTRACTATION
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande
PRESTATION SHOOTING « pour exercer son droit de rétractation, le bon shooting photo sera remboursé.
Ceci ne s’applique pas au commandes faites sur sélection photos payées et commandées, un fois choisies, sélectionnées et commandées, le client devra payer et ne pourra pas demander le remboursement que ce soit en qualité numérique ou papier, ou sur tout support car une fois livrées les photos peuvent être copiées. Après commande le client recevra ses photos au plus tard 1 mois aprés, sauf en cas de problème postal. Article 10 LIVRAISON et ENVOIS POSTAUX Après une séance de shooting, les photos sont visibles entre le jour même et 30 Jours suivant le shooting au studio. Les photos sont conservées 1 mois, au delà les photos seront supprimées, le client se voit contraint de choisir les photos dans ce laps de temps, sans aucun recours. Les clients ayant fait un shooting ne peuvent en aucun cas exiger la conservation des fichiers, seule une demande particulière en cas de force majeure est à demander avant le 30 eme Jour, pour une demande exceptionnelle de 7 jours supplémentaires. L’acheteur devra venir récupérer les photos sur place après avoir réglé la totalité de sa commande , si les photos ne sont pas récupérées dans les 6 Mois qui suivent le shooting les photos sont supprimées, les photos imprimées et payées ne sont ni remboursable ni livrables, elles seront supprimées. En cas d’envoi postal, l’acheteur devra demander la livraison à domicile, et devra payer les frais de livraison suivis ou recommandés entre 10 E et plus en fonction du poids du colis, pour les petits formats N’excédant pas 5 Photos, 10 x 15 5,50 E. Cette demande ce fait à la commande. Pour les posters 15 E et plus en fonction des formats.
Article 12 . RESPONSABILITE
SHOOTING FLASH STUDIO représenté par Mme Raveu BRIGITTE Manuela Palombo , dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Pour les sorties groupées, les participants sont sous leur entière responsabilité, shooting flash se dégage de tout accident survenus lors des shootings intérieurs, et extérieurs, en visite extérieure, Egalement, pour les shooting en solo sur les zones extérieures, les enfants sont sous l’entière responsabilité de leurs parents LORS DES SHOOTING EN GROUPE OU EN FAMILLE. Shooting flash se dégage également de toute responsabilité en shooting et animation sur place au studio, à domicile, ou en shootings extérieurs. Les personnes venant en shooting ne peuvent pas utiliser leur téléphone portable et appareils photos durant le shooting, et à l’interieur du STUDIO, et durant les shooting EXTERIEURS.
Article 13. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site SHOOTING FLASH STUDIO
https://www.shooting-flashstudio.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SHOOTING FLASH STUDIO. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
LES PHOTOS AU STUDIO SONT STRICTEMENT INTERDITE PENDANT LE SHOOTING EN INTERIEUR COMME EN EXTERIEUR,
une amende de 1000 E pour Prise de vue dans le studio en cas de non respect.
Article 14. REGLEMENT et LITIGES
Les présentes conditions de vente à distance ou de vente par deal externe, sociétés de promotions, ou pour les ventes directes au studio, toutes les ventes quelles qu’elles soient sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de MARSEILLE, pour un règlement à l’amiable veuillez contacter SHOOTING FLASH PAR MAIL, Nous ne manquerons pas de répondre à votre demande.
Article 15. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
SHOOTING FLASH s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant.
ARTICLE 16 – Droit à L’Image et engagements
Toutes les photographies hébergées sur le site sont en majorité issues des activités photographiques SHOOTING FLASH STUDIO. Les photos offertes en Qualité HD sont libres de droit que ce soit pour les achat shooting sur ce site ou sur tout autres site de promotion tel que Groupon Balinea … Etc ,Les autres photos du shooting ou les photos faites durant les reportages externes en entreprises sont automatiquement la propriété du photographe et libres de droit que ce soit pour la diffusion sur le site sur tous supports œuvres d’art, publicités, conceptions particulières et réseaux sociaux dans un but de communiquer les activités commerciales et représentatives de SHOOTING FLASH STUDIO, ou de créer des montages en Œuvre d’art réalisées par Manuela Brigitte RAVEU (Palombo) Mère, photographe créateur que ce soit en qualité de fichier original ou avec montages, que ce soit dans un but publicitaire ou pour fabrications d’œuvres artistiques, toutes personnes s’y opposant devra le stipuler par écrit lors de la fiche d’inscription avant le shooting ou lors de la fiche d’acceptation de prise de vues en entreprises, avec la mention lu et approuvé que ce soit pour le modèle et ses descendants, ou pour les membres des signataires. Une carte d’identité sera demandée ou livret de famille avant les prises de vues . Les photos sont toutes signées. Les photos offertes en Qualité HD sont libre de droit. Toutes personnes qui ne souhaitant pas donner leur autorisation à utiliser leurs images à des fins de promotion et de diffusion doivent demander l’application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception. Toutes Copies transformations faites par un tiers sera menée au tribunal, SHOOTING FLASH se dégage de toutes responsabilités venant de Piratages informatiques ou personnes copiant les photos dans un but personnel et commercial.
Les SUJETS photographiés, ACCEPTENT AUTOMATIQUEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES SHOOTING FLASH STUDIO, Ils reçoivent un mail pour les lire avant l’entrée au studio. Il pourront alors accepter ou refuser que les photos puissent être diffusées. Sans respect total du contrat signé lu et approuvé, une demande de paiement d’une amende forfaitaire sera transmise aux tribunaux compétents Contre la personne supposée ou ses envoyées. En cas de MISE EN LIGNE, les capteurs d’images SHOOTING FLASH STUDIO, les fichiers photo étant l’appartenance à SHOOTING FLASH, les clients qui tenteront de voler les images, ou qui photographieront l’écran sans les acheter et qui les diffuseront seront passibles d’amende de 2000 E à payer pour rediffusion sans l’achat du reportage. Que ce soit pour une ou la totalité du reportage. PHOTOS STRICTEMENT INTERDITES DANS LE STUDIO ET SUR LES STANDS SHOOTING FLASH ET EN EXTERIEUR
ARTICLE 17 LIVRES ÉLECTRONIQUES MARQUE DÉPOSÉE
SHOOTING FLASH STUDIO
est une marque déposée pour le service photo, studio œuvres d’art et pour les publications électronique sous la marque SHOOTING FLASH STUDIO
Publications, livres, contes et légendes de livre électroniques et périodiques en ligne et authentification d’œuvres d’Art. Toutes personnes visant à copier de manière directe ou indirecte les textes histoires légendes illustrées ou non signés by SHOOTING FLASH STUDIO et de ses intervenants associés en l’occurrence « Kayana Slow » dites SHIRLEY RAVEU LONARDO fille de Mme Raveu Brigitte Manuela , se verra soumis et contraint a se représentée devant les tribunaux, avec une amende pouvant aller jusqu’à 20 000 E et frais de dommages et intérêts, ainsi qu’une amende pouvant aller jusqu’à 150 000 E.
ARTICLE 18 INTERDICTION
TÉLÉPHONE INTERDIT , FILMS ET PHOTOS INTERDITES
Pour des raisons de sécurités, les visiteurs sont filmés à l’entrée et devant le studio. Tout acheteur s’engage à respecter les lieux , les accompagnateurs également. Il est strictement interdit de photographier et de filmer avec son portable ou tout autre matériel dans le studio en extérieur lors d’un Shooting et sur les stands SHOOTING FLASH STUDIO.
Il est strictement interdit de copier les fichiers images photos diffusées en ALBUM PRIVE de boutique en ligne, via notre fournisseur JINGOO, pour SHOOTING FLASH STUDIO, Une amende FORFAITAIRE sera appliquée en fonction du nombre de fichiers dérobés, cette amende peut aller à hauteur de 5000 Euros .
Toutes personnes souhaitant visualiser les photos en ligne devra déposer un acompte de 290 E par SHOOTING , ou s’engager sur une première commande numérique de ce tarif.En conséquence, Toutes tentatives de PRISES DE VUES Durant les Shootings en intérieur ou en extérieur, SHOOTING FLASH PLATEAUX, STANDS, ou à domicile chez le client ou en entreprise seront sanctionnées d’une amende de 1000 E, somme qui sera soit déduite automatiquement des sommes versées sans aucun recours ou par courrier et commandement à payer,
Shooting Flash STUDIO peut refuser de livrer les photos à ses acheteurs pour cause d’infraction au règlement intérieur. Les Shooting Individuels se font individuellement, aucune personne supplémentaire n’est acceptée, en accompagnateur durant les séances extérieurs et intérieurs. En cas de MISE EN LIGNE, les capteurs d’images SHOOTING FLASH STUDIO, les fichiers photo étant l’appartenance à SHOOTING FLASH, les clients qui tenteront de voler les images, ou qui photographieront l’écran sans les acheter seront passibles d’amende 2000 E , à payer pour rediffusion sans l’achat du reportage. Que ce soit pour une ou la totalité du reportage.
ARTICLE 19 – PROMOTIONS SPÉCIALES
Les Achats SUR DEAL et site de PROMOTIONS tel Groupon,
ou tout autres sites de promotions, sur lesquels SHOOTING FLASH STUDIO y présente des promotions.
Chaque Bon y mentionne ce qui est proposé, les Séances PHOTOS SHOOTING ne comprennent pas les fichiers NUMÉRIQUES , dans la formule. Une séance shooting est une séance de prises de vues, après laquelle le client à un accès PRIX CARTE réactualisée chaque mois , les clients achetant les offres sur ces sites recevront ce qu il est mentionné dans l’offre, les articles suivant seront à la vente au tarif en vigueur « TARIF GÉNÉRAUX » . les shootings achetés ne sont pas interchangeables. Ils devront signer un contrat interne et accepter les conditions générales de vente et seront Soumis aux mêmes règles que les autres clients Shooting Flash Studio, ils ne seront acceptés au studio qu’après avoir répondu au mail envoyé lors de la commande dans les 48 H qui suivent le rendez vous, présentation de carte d’identité de l’acheteur du bon Promotionnel, et de la copie du bon acheté sur lequel y figurera le code sécurité. Les invités et les accompagnateurs devront présenter les cartes d’identités, devront signer le contrat des CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, par retour de mail également.
Shooting flash se réserve le droit de ne pas faire la séance et de demander le remboursement en cas d’impossibilité majeure, ou pour tous sujets ne respectant pas les règles citées dans les conditions générales de vente. Lorsqu’un acheteur achète un bon en ligne sur ces sites de promotions pour lui même ou pour un tiers en guise de bon cadeaux , il est censé s’informer connaître et accepter les conditions générales de vente SHOOTING FLASH STUDIO, et accepte son contenu sans validation de signature. BON POUR OFFRIR : Pour les Bons CADEAUX, l’acheteur devra mentionner son NOM & PRÉNOM Téléphone adresse mail, et adresse postale, ainsi que le nom et prénom adresse mail téléphone valide et conforme , de ses invités, dans la case message. Soit sur le bon d’achat du partenaire, s’il achète sur GROUPON ou BALINEA ou Bon externe. Soit sur les bon SHOOTING FLASH en LIGNE Si le bon d’achat a été acheté par un tiers dont le numéro de téléphone affiché n’est pas en liaison avec le nom indiqué, avec un mail différent du sien le bon peut être annulé. Les invités devront s’engager respectivement sur l’acceptation des conditions générales d’accès à la séance shooting en venant au studio, et seront également prévenus par mail de leur invitation, et des règles internes. le nom de l’acheteur doit être mentionné, Les invités doivent être indiqués par leurs noms figurants sur leur carte d’identité lors de l’achat. Nous n’accepterons pas les SURNOMS, S’il s’agit d’un couple non marié, le nom du couple devront être mentionnés. si les enfants n’ont pas les même noms que les parents, il faudra venir avec le livret de famille. Si le numéro de téléphone est invalide ou non accordé au nom indiqué, ou mail frauduleux, shooting flash annulera la réservation, si l’acheteur ne présente pas son identité, ou si l’identité n’est pas la même que le nom figurant à sur le BON d’achat, le bon sera annulé.
Article 20 ACCEPTATION
Clause Pénale Particulière Pour des raisons de sécurité, en achetant une séance shooting , quelque soit l’intermédiaire, DEALS en LIGNE sur le site shooting flash ou DEALS promotionnels, SHOOTING FLASH STUDIO vérifiera l’identité de l’acheteur et de ses participants, un mail qui sera envoyé à l’adresse mail de contact fournie lors de l’achat du bon, il faudra y répondre dans les 48 H et justifier de votre identité. Sans réponse au préalable, le rendez vous sur l’agendas en ligne sera non validé et par conséquent annulé. L’auteur de l’achat est représenté pas son adresse mail. L’acheteur et ses participants sont censés lire les CGV et les accepter sans y opposer de signature, par précautions, il sera informé par mail des conditions générales de ventes, et devra les accepter suivi de la mention lu et approuvé sur l’adresse mail qu il aura fournit avec la copie de son identité. Les invités devront s’engager respectivement sur l’acceptation des conditions générales d’accès à la séance shooting en venant au studio, l’acheteur est censé leur en informer, cependant shooting flash leur enverra un mail les invitant à s’informer des CGV Shooting Flash. L’acheteur, le modèle, l’enfant ou les membres d’un groupe s’engagent à fournir, le jour du shooting leurs cartes d’identité et celles des participants. Ils s’engagent mutuellement à ne pas acheter l’offre en tant que PHOTOGRAPHE, ni étudiant photographe ou en voix d’installation studio photo, s’engage à ne pas être envoyé en tant qu’invité ou client MYSTÈRE pour divulguer des informations , ni futurs concurrents, ou métiers parallèles ANIMATIONS ÉVÉNEMENTIELLES de toute sortes : Anniversaire, Anniversaire Enfants, enfants animation cinéma et montage vidéo , shooting photos , ni en tant que chargé de commercialisation événementielle, ni en tant qu’inspecteur, expert, ou personne chargée de récupérer des informations, sur la technique, la méthode, ou pour divulguer une façon de faire, tarifs et services, à un membre de sa famille, amis, société organisme ou organisation parallèle au activités énoncées. Toute personne employée par une société, envoyée par l’acheteur ou par une ENSEIGNE COMMERCIALE, afin de récupérer des informations, ou entreprises sociétés chargées d’enquêtes produits , que ce soit pour informer, copier et refaire les procédés SHOOTING FLASH STUDIO Marque déposée, appliqué par mme Raveu Brigitte dénommée Manuela B. raveu Palombo, L’acheteur, et ses envoyés se tiennent responsables en totalité, des suites en résultant. les personnes informées pourront se faire rembourser leur bons durant les 14 premiers jours suivant leur achat, si toutefois il ne souhaitent pas signer ces CGV. Si malgré le fait d’avoir été avertis, ils ne tiennent pas compte de ce présent contrat, et que suite à une séance il est prouvé de l’intrusion avec usage de fausses identités, ou d’intention allant à l’encontre des règles citées, une clause pénale particulière pourra condamner le ou les participants à une pénalité qui sera portée contre l’ acheteur et ses envoyés, pouvant aller jusqu’à 20 000 e chacun et des suites pouvant aller jusqu’à 150 000 euros de dommages et intérêts en cas de force majeure. Les présentes conditions générales sont envoyées par mail, à l’achat d’un coupon SHOOTING quelque soit l’enseigne d’achat. Fait pour faire ce que de droit
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Nom Prénoms des participants
SIGNATURE Acheteurs Garant
ET MENTION
LU ET APPROUVE
Avoir lu et approuve
les CGV SHOOTING FLASH STUDIO
MME RAVEU
